La Commission Barroso désigne la Commission européenne dirigée depuis novembre 2004 par José Manuel Durão Barroso Les chefs d'États et de gouvernements ont proposé José Manuel Durão Barroso comme successeur de Romano Prodi à la tête de la Commission européenne. Barroso a formé une nouvelle commission de 25 membres qui est entrée en fonctions le 22 novembre 2004 Les membres de la Commission européenne 2004-2009.

La Commission Barroso aurait dû entamer son mandat le 1er octobre 2004. Mais le refus du Parlement de cautionner la nomination de certains Commissaires au terme de leurs auditions a entraîné le report de l'entrée en fonctions du nouveau Collège. 

Initialement, cette nouvelle commission aurait dû entrer en fonction le 1er novembre 2004. Devant le risque de se voir refuser la confiance par le Parlement, le président désigné a préféré retarder la présentation du collège. Une nouvelle liste a été présentée au Conseil européen le 4 novembre 2004, après la démission de Rocco Buttiglione.

 

La contestation des certains commissaires.

La nomination de Buttiglione répondait largement à des impératifs de politique intérieure italienne. En effet, confronté à une crise au sein de sa majorité, Silvio Berlusconi répondait aux appétits des démocrates-chrétiens, en nommant l'un des leurs à Bruxelles. La mise à l'écart du commissaire à la concurrence sortant, Mario Monti, qui en résultait fut très mal ressentie. D'une part, parce que sa reconduction aurait probablement garanti à l'Italie de conserver le portefeuille prestigieux de la Concurrence ou d'obtenir celui non moins recherché du Commerce. D'autre part, parce que Mario Monti était très apprécié et ses qualités reconnues. La crise s'est envenimée lorsque Barroso a attribué le portefeuille de la Justice et des affaires intérieures à l'italien. En effet, la majorité au pouvoir en Italie s'est montré très réticente à mettre en place le mandat d'arrêt européen. Qui plus est, pour de nombreux députés, un ministre de Berlusconi pour la Justice apparaissait comme un mauvais symbole vu les problèmes juridiques du chef du gouvernement italien. Enfin, proche du pape et philosophe catholique, certains doutaient de ses capacités ou de sa volonté à combattre les discriminations, notamment celle qui visent les femmes ou les homosexuels. Son audition par la Commission du Parlement européen des libertés publiques, de la justice et des affaires intérieures a conforté ses opposants dans leurs positions et suscité au-delà des interrogations voire de la réprobation. Ses paroles exactes sont les suivantes, prononcées en anglais devant cette commission le 5 octobre 2004.

Il a été remplacé par Franco Frattini, Ministre des Affaires étrangères du Gouvernement de Silvio Berlusconi.

-László Kovács

Sa nomination prévue au poste de commissaire européen à l'énergie fut critiquée par les députés européens qui lui reprochèrent son manque de compétences en la matière. Le président de la commission Barroso lui a finalement confié le poste de la fiscalité et de l'union douanière.

Sa nomination dans l'équipe de Barroso fut critiquée par le Parlement européen en raison de nombreux conflits d'intérêts potentiels : elle a détenu un mandat d'administrateur dans 43 grandes entreprises (Thales, Volvo, Lucent Technologies, etc.) et siégé au board de 12 entreprises européennes. Le gouvernement des Pays-Bas a refusé tout net de changer de candidat et a maintenu coûte que coûte la très controversée Neelie Kroes et c’ est pour cette raison, il est prévu que Neelie Kroes soit désaisie d'un dossier dès qu'il fait intervenir une entreprise pour laquelle elle a travaillé.

Le dénouement de la crise.

Le 18 novembre 2004, le Parlement européen a approuvé la commission en tant que collège après les changements effectués.

En 2006, l’ adhésion de la Roumanie et de la Bulgarie.

Le remaniement consécutif à l'adhésion de la Roumanie et de la Bulgarie. A partir du 1er janvier 2007, deux nouveaux commissaires.

-    la Bulgare Meglena Kuneva, elle sera chargée de la Protection des consommateurs.

-    le Roumain Leonard s'occupera du Multilinguisme.

 

La Commission Barroso aurait dû entamer son mandat le 1er octobre 2004. Mais le refus du Parlement de cautionner la nomination de certains Commissaires au terme de leurs auditions a entraîné le report de l'entrée en fonctions du nouveau Collège. 

Si ce remaniement de l’équipe de José Manuel Durao Barroso a finalement obtenu l’assentiment des parlementaires, ces derniers ont tout de même imposé de nouvelles bases aux relations entre les deux institutions pour permettre aux eurodéputés d’exercer désormais une surveillance sur la Commission. Le Parlement a ainsi voté avant l’investiture une résolution qui fixe un code de bonne conduite à José Manuel Durao Barroso. Il lui demande de prendre en compte une éventuelle défiance des députés vis-à-vis du travail d’un commissaire, soit en lui imposant de démissionner, soit en venant personnellement défendre son cas devant l’assemblée. Les députés ont aussi insisté sur le fait qu’il lui revenait de détecter l’existence de tout conflit d’intérêts pouvant toucher l’un de ses commissaires. Le président de la commission a jugé que ces conditions étaient «parfaitement acceptables» et n’a donc pas contesté les nouvelles règles du jeu. De ce point de vue, la crise provoquée par la composition de la Commission aura sans conteste modifié le rapport de force entre les différentes institutions européennes et donné un nouveau souffle au Parlement.

Certains juristes et certains politologues ont dit que l’Union européenne étaient une sorte de régime parlementaire dont ni le chef de l’exécutif (le président de la Commission), ni les députés n’auraient le choix des briques avec lesquelles construire le gouvernement, mais auraient la capacité de rejeter tout l’édifice si quelques unes des briques ne leur conviennent pas. Jusqu’à présent, jamais le Parlement européen n’avait osé utiliser ce pouvoir, ce qui permettait à tous les anti-européens de prétendre que la Commission (c’est-à-dire l’exécutif, le gouvernement de l’Union Européenne) n’était qu’un monstre bureaucratique responsable devant personne. Eh bien aujourd’hui la démonstration est faite : oui, l’Union européenne est une démocratie, et une démocratie parlementaire.

 

 

Les sources.

    -En fait il s’ agit plus d’ une source que de plusieurs sources.

 

 

TURNEY Jordana.