MEMENTO DE
L’ETUDIANT EN SECOND CYCLE
DISPOSITIONS GENERALES 
ORGANISATION DES
ENSEIGNEMENTS
Le deuxième cycle des études universitaires prolonge et
approfondit les formations sanctionnées par le diplôme d’études universitaires
générales ou un diplôme d’un niveau équivalent ou admis en dispense. Il prépare
les étudiants à une insertion
professionnelle ou à une poursuite d’études en troisième cycle de
l’enseignement supérieur.
Les études de
deuxième cycle sont organisées sur une durée de deux ans. Elles sont
sanctionnées par deux diplômes nationaux, la Licence et la Maîtrise.
I - ACCES
Les étudiants sont admis en 2ème cycle
universitaire, s’ils justifient :
a) En vue d’une Licence : du DEUG ou
d’un diplôme reconnu équivalent par une réglementation nationale, permettant
une inscription de plein droit, conformément à l’arrêté de dénomination
nationale de cette licence ;
b) En vue d’une Maîtrise, de la Licence
ou d’un diplôme reconnu équivalent par une réglementation nationale permettant
une inscription de plein droit, conformément à l’arrêté de dénomination
nationale de cette Maîtrise ;
c) De la Validation de leurs études,
expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l’accès en Licence
ou en Maîtrise.
Le Président de l’Université, peut
également autoriser à s’inscrire en vue d’une Licence ou d’une Maîtrise :
- les étudiants titulaires d’un
diplôme de premier cycle ou de Licence autres que ceux définis par l’arrêté de
dénomination nationale, par décision individuelle
prise sur proposition d’une Commission Pédagogique.
- les étudiants ayant validé au moins
80 % des enseignements requis pour l’obtention du D.E..U.G ou de la Licence, par
décision individuelle prise sur proposition du jury du
diplôme du DEUG pour l’accès en Licence,
ou de la Licence pour l’accès en Maîtrise. Dans ce dernier cas, l’étudiant doit
être titulaire du D.E.U.G ou de la licence. La licence ne peut être délivrée
qu’après obtention du D.E.U.G, la maîtrise qu’après obtention de la licence.
II - INSCRIPTION
ADMINISTRATIVE
A) L’inscription est obligatoire, annuelle, individuelle et peut
être réalisée par correspondance. (contre
l’envoi d’une enveloppe 21 x
29,7 timbrée, pour un envoi de 200g environ).
L’inscription à l’université est
subordonnée à la présentation d’un dossier personnel et à l’acquittement de
droits de scolarité ; ceux-ci sont fixés par arrêté ministériel et réactualisés
chaque année.
Aux droits de scolarité viennent
s’ajouter la cotisation de sécurité sociale,(les étudiants boursiers, salariés
ou militaires, sont exemptés du versement de cette cotisation) les frais de la
médecine préventive. La carte d’étudiant sera délivrée après acquittement des
droits de scolarité.
La
carte permet de justifier de la qualité d’étudiant auprès des organismes
concernés (services sociaux, bibliothèque, restaurant universitaire, transport,
etc...)
Þ CALENDRIER DES INSCRIPTIONS
- Retrait et dépôt
a) du 8 au 31 Juillet - étudiants
s’inscrivant pour la 1ère fois à l’Université (1ères
inscriptions)
b) du 8 juillet au 31 Juillet - étudiants
déjà inscrits à l’Université
(Réinscriptions)
ATTENTION - AUCUN DOSSIER INCOMPLET NE SERA ACCEPTE
1. Lors du retrait du dossier, une date
sera fixée à l’étudiant, pour le dépôt.
Seuls les étudiants convoqués à cette date seront reçus.
Aucun remboursement
n’est possible en cas d’interruption des études ou annulation d’inscription…
Deux dérogations à cette règle :
a) Cas de
l’étudiant boursier : l’étudiant boursier qui n’a pas
reçu notification de sa bourse au moment de son inscription doit payer les
droits universitaires demandés.
Lorsqu’il pourra faire
la preuve de son statut de boursier, ( attestation définitive de bourse) les
droits lui seront remboursés sur sa demande, formulée au plus tard, dans
le mois qui suit la réception de la notification définitive de bourse.
b) Cas de l’étudiant inscrit simultanément à
l’UAG et dans un autre établissement
universitaire (Arrêté du 26 Juillet
1994)
L’étudiant inscrit pour l’année universitaire considérée à l’UAG
et qui apporte la preuve d’une deuxième inscription dans un autre établissement,
peut obtenir le transfert de son dossier dans cet autre établissement. Son
inscription est alors annulée et les droits, diminués de 15,24 Euros lui sont
remboursés. Dans ce deuxième cas, la demande d’annulation et de remboursement
doit être faite avant le 15 Octobre, dernier délai.
Attention - les imprimés
sont à retirer à l’accueil de l’U.F.R-Sciences
B) Inscriptions multiples
Il est formellement interdit de s’inscrire dans deux universités
différentes pour préparer le même diplôme.
Il
est cependant possible à un étudiant qui souhaite préparer 2 Licences ou Maîtrises différentes de prendre une double inscription dans une même
université mais il faut savoir qu’un tel
choix est souvent difficile à gérer en raison des incompatibilités d’emploi
du temps et dates d’examen qu’elle implique et du surcroît de travail.
C) Régime spécial
Un
régime spécial d’études est institué au profit des étudiants déjà engagés dans
la vie active, des étudiants effectuant leur service national, des étudiants
chargés de famille, des handicapés et des sportifs de haut niveau.
L’étudiant,
préalablement inscrit en formation initiale et qui souhaiterait bénéficier de
ce régime spécial, pourra en formuler la demande à la scolarité de
l’U.F.R.-Sciences pour le 15 Octobre au
plus tard.
Inversement, l’U.F.R.-Sciences se réserve le droit de soumettre
au régime normal tout étudiant ayant perdu la qualité au titre de laquelle il a
été admis à bénéficier du régime spécial.
Þ Peuvent
demander à bénéficier du régime spécial :
2. Les personnes justifiant de l’exercice d’une activité
professionnelle
3. Les personnes élevant ou ayant élevé pendant au moins trois ans
un ou plusieurs enfants
4. Les personnes pouvant justifier, pour un total de trois années,
des deux activités relevant des alinéas précédents (sous réserve de produire,
selon le cas, les pièces justificatives prévues aux articles 3 à 6 du décret n°
81-621 du 18 mai 1981 ;
5. Les handicapés physiques, moteurs ou sensoriels concernés par la
circulaire n°72-105 du 7 mars 1972 ;
6. Les sportifs de haut niveau, sous réserve que cette qualité leur
ait été reconnue par la commission nationale prévue à l’article 26 de la loi
84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des
activités physiques et sportives ;
7. Les étudiants effectuant leur service national
Les personnes
demandant à bénéficier de ce régime du fait de leur activité professionnelle
doivent exercer cette activité pendant une durée hebdomadaire égale au moins à 50%
de leurs obligations statutaires ou réglementaires. Toutefois, cette condition
n’est pas applicable aux personnels enseignants
titulaires de l’Education Nationale.
Les pièces
justificatives devront être fournies au moment de l’inscription. Aucune modification de statut ne pourra
intervenir après le 15 Octobre (de l’année en cours), délai de rigueur.
D) Transfert d’inscription
Pour quitter une université et
s’inscrire dans une autre, il existe des règles strictes de procédure de
transfert de dossier (s’adresser au service de scolarité de l’université
d’origine et d’accueil). La demande ne sera satisfaite qu’après avis favorable
du président de l’université demandée qui se prononce notamment en fonction de
ses capacités d’accueil dans la filière concernée.
III -
INSCRIPTION PEDAGOGIQUE
Elle est obligatoire. Elle
est distincte de l’inscription administrative et permet d’être inscrit aux
modules, aux matières, mais également aux cours, aux travaux dirigés et aux
travaux pratiques en groupe.
La date limite est fixée au 03
Septembre - DELAI IMPERATIF
ATTENTION - Ne seront
autorisés à se présenter aux contrôles et examens que les étudiants qui auront
rempli cette condition.
IV -AIDES
OFFFERTES AUX ETUDIANTS
a) Bourses de l’enseignement supérieur
Le dossier social étudiant (dossier
unique pour les demandes de bourses et de logement en résidence universitaire).
Attention - Inscription uniquement par Minitel 3614
Code DSEAG, la date limite de dépôt de dossier est fixée au 1er avril précédant la rentrée universitaire. Les bourses sont
accordées pour une année et leur
renouvellement n’est pas automatique, d’une année à l’autre.
Remarques importantes : La qualité de boursier
permet d’être exonéré du paiement de la cotisation au régime de la sécurité
sociale des étudiants et des droits de scolarité dans les établissements
publics d’enseignement supérieur.
b) Prêts d’honneur : se rapprocher du conseil Général du
département de résidence.
c) Demande d’Aide individualisée exceptionnelle : réservée aux étudiants boursiers qui ayant échoué à leur
examen n’ont pas obtenu le renouvellement de leur bourse. Demande à retirer au
mois d’octobre au service de Scolarité de la Faculté.
ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
* Les enseignements
sont organisés sous forme d’unités d’enseignement capitalisables (UE/EC). La formation est dispensée
notamment sous forme de cours magistraux, de travaux dirigés et travaux
pratiques, de travaux personnels (mémoires, stages etc...)
Les études de deuxième cycle
conduisant à la licence et à la maîtrise sont organisées chacune sur une année
constituée de deux semestres d’enseignement.
* La présence aux séances de travaux dirigés
et pratiques est obligatoire.
Toute absence devra faire l’objet
d’excuses justifiées. Au delà de quatre absences par
élément constitutif donnant lieu à de tels travaux, aucun étudiant ne pourra se
présenter aux épreuves de l’examen terminal.
*
L’obtention de la Licence ou de la Maîtrise
implique des contrôles écrits et des contrôles oraux. Dans chaque unité
d’enseignement, les aptitudes et l’acquisition des connaissances sont
appréciées, soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen
terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.
II - INSCRIPTION EXAMENS
Elle est
obligatoire et s’effectue généralement au
mois : Septembre/Octobre pour les deux
sessions des examens. Ne seront autorisés à se présenter à chacune des
sessions d’examen que les étudiants qui se seront inscrits.
·
Les attestations de succès ainsi que
les relevés de notes des admis sont
automatiquement édités, ils peuvent être retirés à l’accueil de l’UFR. Un délai de 15 jours après les délibérations des finales est fixé pour leur
remise.
Ces attestations et ces relevés ne
sont délivrés qu’une seule fois, et en un seul exemplaire.
Il appartiendra à l’étudiant d’en
faire les copies qui lui sont nécessaires.
REMARQUE IMPORTANTE - Les
justificatifs relatifs aux absences pour les contrôles continus devront être
déposés à l’accueil de l’U.F.R-Sciences dans les 48 heures suivants la date de
l’épreuve.
Pour les certificats médicaux, ne seront
acceptés que les originaux, portant la date, la signature et le tampon du
médecin.
II –EXAMENS
Pour les contrôles et examens, des
modalités et des dispositions réglementaires sont définies en début de votre
guide, il est conseillé de les lire attentivement.
D’autre
part, selon l’article 6 des modalités de contrôles de connaissances, il est
stipulé :
« Tout EC dont la note NM est supérieure ou égale à 10 est
définitivement acquise. Toutefois, l’étudiant qui le souhaite, notamment dans
la perspective d’améliorer sa note, peut à sa demande, renoncer à la
capitalisation, et repasser les épreuves correspondantes, à ses risques (la
nouvelle note se substituant à l’ancienne).
Cependant,
des règles existent pour cette renonciation. L’étudiant doit déposer à
l’accueil ou aux Services des Examens et de Scolarité de l’U.F.R.-Sciences, une
demande écrite en précisant le code et le libellé de l’E.C.
Cette demande doit être déposée avant
le début des délibérations définitives, ceci dans le but d’annuler les notes et
les résultats obtenus à l’U.E. ou l’EC choisi.
Attention ------ Aucune renonciation ne sera
possible si ces conditions ne sont pas remplies.